PREMIERE REVISION DES CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/01/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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5 résultats pour la valeur "23/01/2015" du filtre Date de séance, pour la valeur "Conseil General" du filtre Type de réunion
FONDS D'INTERVENTION CULTURELLE ET SOCIAL (FICS) : MODIFICATION DE LA DOTATION ANNUELLE ATTRIBUEE AUX MEMBRES DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/01/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REPRISE PAR LE DEPARTEMENT D'UNE ACTIVITE DU CDMC AU SEIN DE L'ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/01/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADOPTION D'UN PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AU CONTRAT DE PLAN ETAT-RÉGION 2015-2020
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/01/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2015 SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE ANNÉE 2014
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/01/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin